Michel Ruiz


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: RUIZ (Michel)
administrateur des finances publiques
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000048865766(source JORF)
intégration
06 Janvier 202406/01/2024
De: Ruiz (Michel, Joseph, Sylvestre)
commandant divisionnaire fonctionnel de police ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000043788354(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Ruiz Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610846S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Ruiz, Michel
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2016-03-01"
INTJ1602402S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201617/05/2016
De: Ruiz (Michel)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Michel RUIZ
administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à la paierie territoriale de la Polynésie française
Objet:
dans le département de Paris
chargé de mission spéciale puis affecté
administrateur des finances publiques spécialisé de Marseille Assistance publique (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
Chargé de mission spéciale puis affecté
JORFTEXT000027478633(source JORF)
affectation
31 Mai 201331/05/2013
De: Ruiz Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223443S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Ruiz, Michel
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-09-01"
INTJ1231115S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Michel RUIZ
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
classé au 4e échelon du grade d'administrateur des finances publiques, et maintenu dans ses fonctions actuelles
chef de service comptable de 3e catégorie, affecté à la paierie territoriale de la Polynésie française
Groupe:
Chef de service comptable de 3e catégorie, affecté à la paierie territoriale de la Polynésie française
JORFTEXT000025586856(source JORF)
titularisation
29 Mars 201229/03/2012
De: Michel RUIZ
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs des finances publiques
en application de l'article 22 du décret du
20 février 2009
chef de service comptable de 3e catégorie, affecté à la paierie territoriale de la Polynésie française
Groupe:
Chef de service comptable de 3e catégorie, affecté à la paierie territoriale de la Polynésie française
corps="Administrateurs des finances publiques"
JORFTEXT000025586856(source JORF)
intégration
29 Mars 201229/03/2012
De: Michel RUIZ
receveur des finances, payeur territorial de la Polynésie française
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie, chef de service comptable, chargé de la paierie territoriale de la Polynésie française (cycle 2011, D, 3e tour, receveurs des finances)
Groupe:
Chef de service comptable
JORFTEXT000024614812(source JORF)
nomination
02 Octobre 201102/10/2011
De: Ruiz (Michel)
receveur des finances, chargé de mission auprès du chef de la mission Hélios à la direction générale des finances publiques
Objet:
payeur territorial de la Polynésie française
Remplace:M. Pierre Menou
JORFTEXT000020669064(source JORF)
affectation
27 Mai 200927/05/2009
De: Michel Ruiz
receveurs des finances, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000019752205(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 200813/11/2008
De: Michel Ruiz
receveur des finances, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000017644628(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Michel Ruiz
receveur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000822883(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200707/06/2007
De: Michel Ruiz
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000821283(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Michel Ruiz
directeur départemental du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000000275412(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 200718/01/2007
De: Ruiz (Michel)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
receveur des finances et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000273182(source JORF)
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Michel Ruiz
directeurs départementaux du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000609059(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200601/10/2006
De: Michel Ruiz
directeurs départementaux du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000239012(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200601/10/2006
De: Michel Ruiz
directeurs départementaux du Trésor public
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000636548(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Michel Ruiz
directeurs départementaux du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000636543(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Ruiz (Michel)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2004 les capitaines de police
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000259500(source JORF)
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Ruiz (Michel, Paul)
major, artillerie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000612581(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Ruiz (Michel, André, Pierre)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Ruiz (Michel, Jean)
major ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Ruiz (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
Gervreau-Breuillac
JORFTEXT000000390451(source JORF)
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Ruiz (Michel, Paul)
adjudant-chef, artillerie; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
26 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Ruiz (Michel, Jean)
adjudant-chef; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.